M. Bruno Gilles

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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8 mars 2005

Question écrite n° 59487 de M. Bruno Gilles

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 mars 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59486 de M. Bruno Gilles

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 19 juillet 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56697 de M. Bruno Gilles

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 15 mars 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56678 de M. Bruno Gilles

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 29 mars 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56677 de M. Bruno Gilles

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question sans réponse
1er février 2005

Question écrite n° 56488 de M. Bruno Gilles

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 16 janvier 2007
14 décembre 2004

Question écrite n° 53514 de M. Bruno Gilles

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 15 février 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53513 de M. Bruno Gilles

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 18 janvier 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53510 de M. Bruno Gilles

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : cotisations

Question sans réponse
14 décembre 2004

Question écrite n° 53209 de M. Bruno Gilles

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Question sans réponse

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M. Bruno Gilles

Questions posées (archives)