M. Bruno Gilles

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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7 avril 2003

Question écrite n° 15780 de M. Bruno Gilles

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 9 juin 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15742 de M. Bruno Gilles

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 30 juin 2003
31 mars 2003

Question orale sans débat n° 263 de M. Bruno Gilles

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 2 avril 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12852 de M. Bruno Gilles

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 14 juillet 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12851 de M. Bruno Gilles

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 29 septembre 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12850 de M. Bruno Gilles

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Question sans réponse
24 février 2003

Question écrite n° 12790 de M. Bruno Gilles

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 9 juin 2003
24 février 2003

Question orale sans débat n° 150 de M. Bruno Gilles

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 26 février 2003
17 février 2003

Question écrite n° 11973 de M. Bruno Gilles

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : report en arrière des déficits

Réponse publiée le 8 février 2005
10 février 2003

Question écrite n° 11897 de M. Bruno Gilles

Rubrique : communes

Titre : conseils de quartier

Réponse publiée le 11 août 2003

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M. Bruno Gilles

Questions posées (archives)