Mme Odile Saugues

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 avril 1998

Question écrite n° 13273 de Mme Odile Saugues

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt recherche

Question sans réponse
20 avril 1998

Question écrite n° 13272 de Mme Odile Saugues

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 4 mai 1998
20 avril 1998

Question écrite n° 13230 de Mme Odile Saugues

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : sécurité

Réponse publiée le 6 juillet 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9202 de Mme Odile Saugues

Rubrique : élevage

Titre : abeilles

Réponse publiée le 23 mars 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8878 de Mme Odile Saugues

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 13 avril 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8835 de Mme Odile Saugues

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 30 mars 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8834 de Mme Odile Saugues

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 11 mai 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8787 de Mme Odile Saugues

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ultimes

Réponse publiée le 30 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8731 de Mme Odile Saugues

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 23 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8730 de Mme Odile Saugues

Rubrique : associations

Titre : fédération nationale des sourds de France

Réponse publiée le 25 mai 1998

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Mme Odile Saugues

Questions posées (archives)