M. François Scellier

Les Républicains

Val-d'Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 octobre 2003

Question écrite n° 27084 de M. François Scellier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Réponse publiée le 30 novembre 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25875 de M. François Scellier

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : personnel de direction

Réponse publiée le 31 mai 2005
28 juillet 2003

Question écrite n° 22891 de M. François Scellier

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : LET et LP

Réponse publiée le 13 octobre 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21674 de M. François Scellier

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 30 mars 2004
7 juillet 2003

Question écrite n° 21670 de M. François Scellier

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 11 août 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19669 de M. François Scellier

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Réponse publiée le 22 septembre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15124 de M. François Scellier

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 2 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15121 de M. François Scellier

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 26 mai 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9503 de M. François Scellier

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 26 mai 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6508 de M. François Scellier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 9 décembre 2002

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M. François Scellier

Questions posées (archives)