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1er février 2005Rubrique : matières premièresTitre : acierQuestion close sans réponse le 8 février 2005
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1er février 2005Rubrique : sécurité routièreTitre : code de la routeRéponse publiée le 26 avril 2005
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25 janvier 2005Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : professions libérales : politique à l'égard des retraitésQuestion sans réponse
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25 janvier 2005Rubrique : handicapésTitre : stationnementRéponse publiée le 22 février 2005
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25 janvier 2005Rubrique : retraites : généralitésTitre : âge de la retraiteRéponse publiée le 20 février 2007
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25 janvier 2005Rubrique : consommationTitre : pratiques commercialesRéponse publiée le 17 mai 2005
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25 janvier 2005Rubrique : familleTitre : divorceRéponse publiée le 26 avril 2005
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25 janvier 2005Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 29 mars 2005
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25 janvier 2005Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : programmesRéponse publiée le 15 mars 2005
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7 décembre 2004Rubrique : marchés publicsTitre : contratsRéponse publiée le 29 mars 2005