• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 82931 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés urbaines

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82485 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : entreprises

  Titre : délocalisations

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82484 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : conventions de l'OIT sur les conditions de travail des marins et sur les créances maritimes

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 17 novembre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2308 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question posée en séance
• 16 août 2005

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  Question écrite n° 72382 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de professionnalisation

  Question sans réponse
• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 62193 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 29 mars 2005

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  Question écrite n° 61650 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 6 septembre 2005
• 29 mars 2005

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  Question écrite n° 61538 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 23 mars 2005

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  Question au Gouvernement n° 1983 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : perspectives

  Question posée en séance
• 22 mars 2005

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  Question orale sans débat n° 1136 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : étang de Berre

  Réponse publiée le 23 mars 2005