• 8 février 2005

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  Question écrite n° 56964 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 8 février 2005

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  Question orale sans débat n° 1077 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : emploi

  Titre : chômage

  Réponse publiée le 9 février 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56799 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56387 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : soins palliatifs

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56278 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Question sans réponse
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56277 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56258 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56257 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56256 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56247 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychiatres

  Question sans réponse