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23 novembre 2004Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergies renouvelablesRéponse publiée le 15 février 2005
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23 novembre 2004Rubrique : animauxTitre : cormoransRéponse publiée le 12 avril 2005
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23 novembre 2004Rubrique : énergie et carburantsTitre : produits pétroliersRéponse publiée le 8 février 2005
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23 novembre 2004Rubrique : impôt sur le revenuTitre : bénéfices agricolesRéponse publiée le 8 février 2005
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23 novembre 2004Rubrique : impôts et taxesTitre : moyens de paiementRéponse publiée le 11 janvier 2005
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23 novembre 2004Rubrique : enfantsTitre : protectionRéponse publiée le 8 février 2005
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23 novembre 2004Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : équipement : services extérieursRéponse publiée le 18 janvier 2005
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23 novembre 2004Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : dossier médical personnelQuestion sans réponse
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23 novembre 2004Rubrique : donations et successionsTitre : droits de mutationRéponse publiée le 29 mars 2005
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23 novembre 2004Rubrique : outre-merTitre : transports aériensRéponse publiée le 17 mai 2005