M. Jean-Luc Warsmann

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Ardennes (3^e circonscription) | Mandat en cours

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28 septembre 2004

Question écrite n° 47676 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 30 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47675 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : herbicides

Réponse publiée le 4 avril 2006
28 septembre 2004

Question écrite n° 47674 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : droit pénal

Titre : crimes et délits

Réponse publiée le 15 novembre 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47673 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 16 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47672 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : défense

Titre : appel de préparation à la défense

Réponse publiée le 2 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47671 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : équipements

Réponse publiée le 28 décembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47670 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Réponse publiée le 10 mai 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47669 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 23 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47668 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 26 octobre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47667 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Réponse publiée le 11 avril 2006

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