• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23008 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23007 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : police

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 16 décembre 1998

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  Question au Gouvernement n° 1004 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Question posée en séance
• 14 décembre 1998

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  Question écrite n° 22893 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Réponse publiée le 27 décembre 1999
• 14 décembre 1998

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  Question écrite n° 22709 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : associations

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 14 décembre 1998

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  Question écrite n° 22705 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 14 décembre 1998

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  Question écrite n° 22704 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 14 décembre 1998

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  Question écrite n° 22703 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : pensions et rentes

  Réponse publiée le 8 février 1999
• 14 décembre 1998

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  Question écrite n° 22659 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : casques et ceintures de sécurité

  Question close sans réponse le 8 mai 2000
• 14 décembre 1998

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  Question écrite n° 22652 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 22 mars 1999