• 12 juillet 1999

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  Question écrite n° 32691 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : professeurs agrégés

  Réponse publiée le 6 septembre 1999
• 12 juillet 1999

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  Question écrite n° 32539 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congés

  Réponse publiée le 20 septembre 1999
• 5 juillet 1999

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  Question écrite n° 32512 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : contrats de plan Etat-régions

  Question sans réponse
• 5 juillet 1999

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  Question écrite n° 32495 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 11 octobre 1999
• 5 juillet 1999

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  Question écrite n° 32415 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 8 novembre 1999
• 5 juillet 1999

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  Question écrite n° 32409 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : mines et carrières

  Réponse publiée le 21 août 2000
• 5 juillet 1999

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  Question écrite n° 32408 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Canal J

  Réponse publiée le 27 septembre 1999
• 5 juillet 1999

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  Question écrite n° 32407 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : état civil

  Titre : nom

  Réponse publiée le 27 septembre 1999
• 5 juillet 1999

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  Question écrite n° 32321 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : ralentisseurs

  Réponse publiée le 18 octobre 1999
• 5 juillet 1999

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  Question écrite n° 32312 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : Moselle

  Réponse publiée le 27 mars 2000