Mme Marie-Hélène Aubert

Radical, Citoyen et Vert

Eure-et-Loir (4^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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19 juin 2000

Question orale sans débat n° 1160 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BTS

Réponse publiée le 21 juin 2000
12 juin 2000

Question écrite n° 47661 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : étrangers

Titre : sans-papiers

Réponse publiée le 21 août 2000
12 juin 2000

Question écrite n° 47660 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 17 septembre 2001
12 juin 2000

Question écrite n° 47491 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 11 décembre 2000
29 mai 2000

Question écrite n° 46946 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 octobre 2000
29 mai 2000

Question écrite n° 46933 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : handicapés

Titre : emploi

Question sans réponse
29 mai 2000

Question écrite n° 46818 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : famille

Titre : filiation

Réponse publiée le 5 février 2001
22 mai 2000

Question écrite n° 46788 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Arabie Saoudite

Réponse publiée le 3 juillet 2000
22 mai 2000

Question écrite n° 46682 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
17 mai 2000

Question au Gouvernement n° 2096 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : Union européenne

Titre : institutions communautaires

Question posée en séance

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Mme Marie-Hélène Aubert

Questions posées (archives)