Mme Marie-Hélène Aubert

Radical, Citoyen et Vert

Eure-et-Loir (4^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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5 juillet 1999

Question écrite n° 32341 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : rapatriés

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 6 décembre 1999
17 mai 1999

Question écrite n° 30020 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : santé

Titre : hépatite B

Réponse publiée le 24 janvier 2000
10 mai 1999

Question orale sans débat n° 784 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 12 mai 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29456 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 6 septembre 1999
26 avril 1999

Question écrite n° 29072 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tunisie

Réponse publiée le 5 juillet 1999
26 avril 1999

Question écrite n° 29067 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 21 août 2000
26 avril 1999

Question écrite n° 29066 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : outre-mer

Titre : TOM : Polynésie

Réponse publiée le 17 janvier 2000
12 avril 1999

Question écrite n° 28372 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : emploi

Titre : ARPE

Réponse publiée le 17 avril 2000
5 avril 1999

Question écrite n° 27952 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Réponse publiée le 24 mai 1999
1er avril 1999

Question au Gouvernement n° 1255 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Kosovo

Question posée en séance

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Mme Marie-Hélène Aubert

Questions posées (archives)