Mme Marie-Hélène Aubert

Radical, Citoyen et Vert

Eure-et-Loir (4^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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11 juin 2001

Question écrite n° 62160 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de plan Etat-régions

Réponse publiée le 23 juillet 2001
11 juin 2001

Question écrite n° 62116 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 8 octobre 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61598 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er octobre 2001
14 mai 2001

Question écrite n° 60927 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Réponse publiée le 16 juillet 2001
23 avril 2001

Question écrite n° 60279 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 4 juin 2001
23 avril 2001

Question écrite n° 60278 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 23 juillet 2001
18 avril 2001

Question au Gouvernement n° 2701 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Question posée en séance
19 mars 2001

Question écrite n° 59180 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 21 mai 2001
5 mars 2001

Question écrite n° 58585 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de rentrée scolaire

Réponse publiée le 28 mai 2001
5 mars 2001

Question écrite n° 58583 de Mme Marie-Hélène Aubert

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 9 avril 2001

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Mme Marie-Hélène Aubert

Questions posées (archives)