M. Jean-Marie Aubron

Socialiste

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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10 février 2004

Question écrite n° 33260 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 juillet 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33242 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique de la vieillesse

Réponse publiée le 29 juin 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32430 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 30 mars 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32429 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 16 mars 2004

27 janvier 2004

Question écrite n° 32361 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : marchés publics

Titre : réglementation

Réponse publiée le 27 juillet 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32086 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 29 juin 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32085 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 mars 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32084 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : associations

Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

Réponse publiée le 13 décembre 2005

20 janvier 2004

Question écrite n° 32016 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 29 juin 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 31929 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : état civil

Titre : extraits

Réponse publiée le 21 septembre 2004

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