M. Jean-Marie Aubron

Socialiste

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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2 décembre 2002

Question écrite n° 7485 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : domaine privé

Réponse publiée le 5 mai 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7484 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : État

Titre : publications

Réponse publiée le 14 avril 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7483 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : bâtiments menaçant ruine

Réponse publiée le 31 mars 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7482 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : concessions et marchés

Réponse publiée le 31 août 2004
2 décembre 2002

Question écrite n° 7481 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : mutations

Réponse publiée le 5 mai 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7480 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : délégations de service public

Réponse publiée le 5 mai 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7479 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : bâtiments

Question sans réponse
2 décembre 2002

Question écrite n° 7478 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Question sans réponse
2 décembre 2002

Question écrite n° 7477 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 5 mai 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7476 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : mort

Titre : cimetières

Réponse publiée le 20 janvier 2004

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M. Jean-Marie Aubron

Questions posées (archives)