M. Jean-Marie Aubron

Socialiste

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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8 mars 1999

Question écrite n° 26261 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 7 juin 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26246 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : sports

Titre : installations sportives

Réponse publiée le 5 juillet 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26245 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : sports

Titre : installations sportives

Question sans réponse
8 mars 1999

Question écrite n° 26244 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 3 mai 1999
1er mars 1999

Question écrite n° 26049 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Question sans réponse
1er mars 1999

Question écrite n° 26048 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : finances

Réponse publiée le 17 mai 1999
1er mars 1999

Question écrite n° 26047 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : administration

Titre : actes administratifs

Réponse publiée le 17 mai 1999
1er mars 1999

Question écrite n° 26042 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 31 mai 1999
1er mars 1999

Question écrite n° 25930 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime local d'Alsace-Moselle

Question sans réponse
1er mars 1999

Question écrite n° 25898 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : commissions

Réponse publiée le 26 juillet 1999

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M. Jean-Marie Aubron

Questions posées (archives)