M. Jean-Marc Ayrault

Socialiste, républicain et citoyen

Loire-Atlantique (3^e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14^e législature)

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23 février 1998

Question écrite n° 10458 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 20 avril 1998
11 février 1998

Question au Gouvernement n° 387 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : Corse

Question posée en séance
2 février 1998

Question écrite n° 9490 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 16 mars 1998
21 janvier 1998

Question au Gouvernement n° 313 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Question posée en séance
15 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 62 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
8 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 44 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
6 octobre 1997

Question écrite n° 3997 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : traitements et salaires

Réponse publiée le 12 janvier 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3317 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 8 décembre 1997
1er septembre 1997

Question écrite n° 2521 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 22 décembre 1997
28 juillet 1997

Question écrite n° 1733 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 20 octobre 1997

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Questions posées (archives)