Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations inter entreprises industrielles et de la sous-traitance

Examen de la proposition de loi relative à l'urbanisme commercial (n° 2490) (M. Michel Piron, rapporteur)

Suite de l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 23

Suite de l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 12

Suite de l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission.

e M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie et du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociation sur le climat, sur le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Amendements examinés par la commission.

2
Examen du Titre I (bâtiments et urbanisme) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (M. Michel Piron, rapporteur pour avis). 15

Examen du Titre III énergie climat (articles précédemment réservés) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis).
Amendements examinés par la Commission
Information relative à la commission

2

Réunion commune avec la commission des affaires économiques : présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'énergie éolienne (M. Franck Reynier, rapporteur)