Mme Roselyne Bachelot

Union pour un Mouvement Populaire

Maine-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juillet 2007 (13^e législature)

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9 février 1998

Question écrite n° 10007 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 13 avril 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7969 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 27 avril 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7890 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 22 juin 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7886 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 13 avril 1998
27 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 208 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question posée en séance
28 juillet 1997

Question écrite n° 1513 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : disponibilité

Réponse publiée le 6 octobre 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 696 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 24 novembre 1997

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