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21 janvier 2004Rubrique : postesTitre : La PosteQuestion posée en séance
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13 janvier 2004Rubrique : jeunesTitre : fonds d'aide aux jeunes en difficultéQuestion sans réponse
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13 janvier 2004Rubrique : marchés publicsTitre : appels d'offresRéponse publiée le 26 avril 2005
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22 décembre 2003Rubrique : relations internationalesTitre : commerce internationalRéponse publiée le 10 février 2004
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22 décembre 2003Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionRéponse publiée le 30 mars 2004
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15 décembre 2003Rubrique : associationsTitre : réglementationRéponse publiée le 27 janvier 2004
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15 décembre 2003Rubrique : politique extérieureTitre : RussieRéponse publiée le 3 février 2004
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15 décembre 2003Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionRéponse publiée le 15 juin 2004
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15 décembre 2003Rubrique : sécurité routièreTitre : permis de conduireRéponse publiée le 27 avril 2004
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8 décembre 2003Rubrique : relations internationalesTitre : commerce internationalRéponse publiée le 20 janvier 2004