M. Frédéric Cuvillier

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 27 septembre 2014 (reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 21 juillet 2012 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 16 juin 2012 (Nomination comme membre du Gouvernement)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 1er décembre 2016 au 20 juin 2017
      - Du 3 juin 2016 au 21 novembre 2016
      - Du 1er octobre 2014 au 23 mai 2016
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 22 novembre 2016 au 30 novembre 2016
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 24 mai 2016 au 2 juin 2016
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 28 juin 2012 au 21 juillet 2012
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 1er juillet 2009 au 16 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Missions d'information
  - Secrétaire
    - Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
      - Du 7 avril 2010 au 1er juillet 2010
  - Membre
    - Mission d'information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
      - Du 6 avril 2010 au 1er juillet 2010
- Groupes d'études
  - Président
    - Politique portuaire
      - Du 26 octobre 2011 au 16 juin 2012
  - Vice-Président
    - Cheval
      - Du 25 janvier 2008 au 16 juin 2012
    - Politique portuaire
      - Du 30 janvier 2008 au 26 octobre 2011
  - Membre
    - Cheval
      - Du 8 février 2008 au 16 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 16 juin 2012
    - Politique portuaire
      - Du 14 janvier 2008 au 16 juin 2012
    - Jardins, paysages et horticulture
      - Du 14 janvier 2008 au 16 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 16 juin 2012
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 9 janvier 2008 au 16 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République du Zimbabwe
      - Du 7 septembre 2007 au 16 juin 2012
  - Vice-Président
    - France-République d'Argentine
      - Du 18 décembre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République du Pérou
      - Du 5 décembre 2007 au 16 juin 2012
  - Secrétaire
    - France-République de Bolivie
      - Du 16 janvier 2008 au 16 juin 2012
  - Membre
    - France-Afghanistan
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République d'Albanie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République d'Autriche
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République de Bolivie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Bosnie-Herzégovine
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Union des Comores
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République de Croatie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République arabe d'Egypte
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Etat des Emirats Arabes Unis
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Ethiopie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République hellénique
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République de Guinée
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République d'Haïti
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République de Hongrie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République d'Indonésie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Royaume hachémite de Jordanie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Lettonie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République libanaise
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République de Madagascar
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République islamique de Mauritanie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Québec
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Roumanie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République de Slovénie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Royaume de Thaïlande
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-timor oriental
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République togolaise
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République de Turquie
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Yemen
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République d'Argentine
      - Du 16 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République du Chili
      - Du 16 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République de Cuba
      - Du 16 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République des Seychelles
      - Du 30 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République de Géorgie
      - Du 16 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 16 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République du Pérou
      - Du 16 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - France-République du Zimbabwe
      - Du 7 septembre 2007 au 16 juin 2012
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République démocratique de Corée (Corée du Nord )
      - Du 11 décembre 2007 au 16 juin 2012
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur lesTerritoires autonomes Palestiniens
      - Du 16 octobre 2007 au 16 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions de la République démocratique de Corée (Corée du Nord )
      - Du 26 octobre 2007 au 16 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 1er octobre 2007 au 16 juin 2012

M. Frédéric Cuvillier

Fonctions (archives)