M. Lionel Tardy

Les Républicains

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 septembre 2013

Question écrite n° 37592 de M. Lionel Tardy

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 11 février 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37588 de M. Lionel Tardy

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 7 janvier 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37574 de M. Lionel Tardy

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 27 mai 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37563 de M. Lionel Tardy

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 6 octobre 2015
17 septembre 2013

Question écrite n° 37528 de M. Lionel Tardy

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Mayotte

Réponse publiée le 11 mars 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37520 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 29 octobre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37518 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 22 octobre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37517 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 29 juillet 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37511 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 5 novembre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37510 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 5 novembre 2013

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