-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Mesures d’urgence économiques et sociales
- Rappels au règlement
- Présentation
- Présentation (suite)
- Présentation (suite)
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Marc Le Fur
- M. Fabrice Brun
- Mme Annie Genevard
- M. Patrick Hetzel
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Jacques Marilossian
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Gilles Lurton
- M. Sylvain Maillard
- M. Vincent Descoeur
- M. Ludovic Pajot
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Caroline Fiat
- M. Boris Vallaud
- M. Adrien Quatennens
- M. Daniel Fasquelle
- M. Aurélien Pradié
- M. Philippe Gosselin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Stéphane Peu
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos 167, 187, 90, 94, 120, 99, 165 et 185
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Pacte de Marrakech
- Grande concertation nationale
- Usine Benco de Faverolles
- Soutien aux forces de l’ordre
- Mesures économiques et sociales
- Site Ford de Blanquefort
- Mesures économiques et sociales
- Hébergement d’urgence
- Mesures économiques et sociales
- Politique agricole commune en Corse
- Politique économique et sociale
- Manipulations de l’information
- Référendum pour le rétablissement de l’ISF
- Fermeture d’une école salafiste à Marseille
- Reste à charge zéro
- 2. Modification de l’acte portant élection des membres du Parlement européen
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie
- Article 12 (appelé par priorité)
- M. Marc Le Fur
- Amendement no 441
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 813, 710, 790, 1149 et 1234 (sous-amendement)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 814, 815 et 1233 (sous-amendement)
- Après l’article 12 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no 1091
- Article 13 (appelé par priorité)
- Article 13 bis A (appelé par priorité)
- Article 13 bis (appelé par priorité)
- M. Fabien Roussel
- M. Boris Vallaud
- Amendements nos 1165, 1198, 1329 (sous-amendement) et 831
- Article 14 (appelé par priorité)
- Article 16 (appelé par priorité)
- Amendements nos 443, 830, 649, 834 rectifié, 835 rectifié, 836 rectifié, 837, 838 rectifié, 839 rectifié et 495
- Article 16 bis A (appelé par priorité)
- Amendement no 840
- Article 16 bis B (appelé par priorité)
- Article 16 bis C (appelé par priorité)
- Article 16 bis D (appelé par priorité)
- M. Fabrice Brun
- Amendements nos 843 et 695
- Article 16 bis (appelé par priorité)
- Amendements nos 444 et 845, 846, 844
- Article 16 ter (appelé par priorité)
- Amendement no 650
- Article 16 quater A (appelé par priorité)
- Amendement no 847
- Article 16 quater (appelé par priorité)
- Article 16 quinquies (appelé par priorité)
- Article 16 octies (appelé par priorité)
- M. Fabien Roussel
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Pierre Dharréville
- M. Daniel Labaronne
- M. Stéphane Peu
- M. Bertrand Bouyx
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Mohamed Laqhila
- Amendements nos 849, 1336 (sous-amendement) et 1263 (sous-amendement)
- Article 16 nonies (appelé par priorité)
- Amendement no 850
- Article 16 decies (appelé par priorité)
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Bertrand Sorre
- Amendement no 851
- Article 17 bis (appelé par priorité)
- Amendement no 852
- Article 17 ter (appelé par priorité)
- Amendement no 853
- Article 17 quater (appelé par priorité)
- Amendement no 854
- Article 17 quinquies (appelé par priorité)
- Amendement no 855
- Article 17 sexies (appelé par priorité)
- Amendement no 856
- Article 18 (appelé par priorité)
- M. Dino Cinieri
- M. Fabrice Brun
- Amendements nos 857 rectifié, 858 rectifié, 1327 (sous-amendement), 249, 357, 529, 997, 859, 860 rectifié, 861, 862 rectifié, 557, 558, 99, 141, 277, 488, 532, 6 et 863 rectifié
- Article 18 bis A (appelé par priorité)
- Amendement no 864
- Article 18 bis B (appelé par priorité)
- Amendement no 865
- Article 18 bis C (appelé par priorité)
- Amendement no 866
- Article 18 bis D (appelé par priorité)
- Article 12 (appelé par priorité)
- Première partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 2. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Présentation
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no 18
- M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- Amendements nos 25, 5, 7, 21, 6, 35 rectifié, 20, 24, 23, 9, 53, 40 et 52
- Article 2
- Mme Christine Hennion
- M. Daniel Fasquelle
- M. Jacques Marilossian
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Charles de la Verpillière
- M. Marc Le Fur
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Gilles Lurton
- Amendements nos 44, 45, 33, 57, 55, 11, 12, 61 (sous-amendement), 66 (sous-amendement), 69 (sous-amendement), 62 (sous-amendement), 63 (sous-amendement), 64 (sous-amendement), 65 (sous-amendement), 67 (sous-amendement), 68 (sous-amendement), 70 (sous-amendement) et 71 (sous-amendement)
- Article 3
- Article 4
- M. Jacques Marilossian
- Amendements nos 46, deuxième rectification, 16 et 56
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Prise en charge des mineurs non accompagnés
- Prolifération de la pyrale du buis
- Pisciculture dans les étangs de la Loire
- Plans santé et pauvreté
- Remboursement du matériel médical remis à neuf
- Centres de consultations et de soins urgents
- Hôpital de Juvisy-sur-Orge
- Parkings payants dans les hôpitaux publics
- Situation de la psychiatrie à Saint-Étienne
- Pédopsychiatrie en région havraise
- Création d’un EHPAD à Saint-Amand-les-Eaux
- Transport sanitaire des patients hospitalisés
- Expérimentation du dispositif des emplois francs
- Contractualisation entre l’État et les départements
- Élus locaux
- Projets nationaux de rénovation urbaine des quartiers
- Hébergement des personnes à la rue
- Agence pour la formation professionnelle des adultes du Mans
- Services publics dans l’Indre
- Base aérienne 116 de Luxeuil-Saint-Sauveur
- Ventes d’aéronefs militaires
- Conseils départementaux de l’ONAC
- Emploi sur le site de Fondettes
- Entreprise Sandvik
- Statistiques dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin
- Ouverture de la chasse au gibier d’eau
- Difficultés de circulation sur l’autoroute A35
- Mise à deux fois deux voies de la RN124
- Prise en charge des personnes en situation de handicap
- Affectation de moyens à la zone de sécurité prioritaire de Roubaix
- Revalorisation de l’indemnité horaire de nuit pour la police nationale
- Cadre légal du bien-être animal
- Plan de lutte contre les violences scolaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Élection d’un député
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2018
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- Amendement no 1
- Article liminaire
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2018
- Seconde partie
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 28 rectifié, 62 et 69
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 64, 72, 1456, 66, 74, 65, 73, 30, 376, 1407 rectifié, 1203, 1207, 1205 et 1465
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- M. Jean Lassalle
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 1568 rectifié, 1457, 565 et 586
- Après l’article 1er ter
- Amendement no 1037
- Avant l’article 2
- Article 2
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Petit, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Damaisin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Émilie Chalas, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Corinne Vignon, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Michel Castellani
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Jean-François Parigi
- Mme Sarah El Haïry
- M. Hervé Saulignac
- M. Philippe Gomès
- Mme Sabine Rubin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- M. Daniel Labaronne
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. le président
- Mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (état B)
- Amendements nos 1447 rectifié, 1835, 1836 et 2508
- Après l’article 77
- Mission « Action et transformation publiques » (état B)
- Amendements nos 1445 rectifié, 313, 1446 et 2531
- Mission « Crédits non répartis » (état B)
- Amendement no 1837
- Mission « Régimes sociaux et de retraite » (état B)
- Compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » (état D)
- Après l’article 84
- Amendements nos 143 rectifié, 2526, 2528 (sous-amendements), 2509 rectifié et 144
- Compte d’affectation spéciale « Pensions » (état D)
- Mission « Remboursements et dégrèvements » (état B)
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (8e circonscription)
| Mandat en cours