-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Amendement no 896
- Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 343, 1192, 1532, 2460, 2459, 892, 900, 2468, 899, 3008, 442, 2147, 708, 281, 2346, 1585 et 1902 rectifié
- Sous-amendement no 3094
- Amendements nos 1906, 1002, 2461, 1230, 894, 1005, 346, 1589, 893, 3092, 1586, 577, 1363, 2463, 2789, 2897, 2462, 2790, 2464, 2465, 1485, 1709, 2824 et 2933
- Après l’article 11
- Article 11 bis A
- Amendement no 2720
- Article 11 bis
- Amendements nos 901 rectifié, 1867, 283, 2660, 2823, 904 rectifié et 2884
- Après l’article 11 bis
- Article 11 ter
- Amendements nos 1690, 2093, 1791, 2474, 2473, 1892, 1851, 2796 et 1831, 2472, 2795, 1802, 2794, 3010
- Sous-amendement no 3178
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 ter
- Article 11 quater A
- Après l’article 11 quater A
- Amendements nos 2311, 2295
- Article 11 quater
- Article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Retraite de base des non-salariés agricoles
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Dino Cinieri
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Éric Woerth
- M. Julien Rancoule
- M. Loïc Kervran
- Mme Danielle Simonnet
- Amendements nos 42
- Sous-amendements nos 50, 49 et 51, 52
- Article 2
- M. Jean-Pierre Vigier
- Amendement no 53
- Titre
- Amendement no 43
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l’ordre public
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 970 et 1046
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- Amendements nos 255, 358, 726, 791, 727, 1086, 359, 251, 342, 361, 1079, 362, 341, 799, 319, 790, 1019, 481, 26, 363, 1038, 1037 et 200
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Article 9
- Rappels au règlement
- Article 9 (suite)
- Amendement no 598 (rect.)
- Sous-amendement no 1135
- Amendement no 334
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Mme Sophia Chikirou
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Julie Laernoes
- Amendement no 1082
- Sous-amendement no 1155
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- M. Maxime Laisney
- M. Olivier Marleix
- M. Gérard Leseul
- M. Philippe Vigier
- Mme Julie Laernoes
- M. Sébastien Jumel
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- M. Matthieu Marchio
- Amendement no 214
- Mme Maud Bregeon, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Situation en Guadeloupe
- Gestion de la crise sanitaire
- Crise de l’hôpital public
- Situation sanitaire
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Lutte contre les violences conjugales
- Situation en Guadeloupe
- Tensions sur le marché du travail
- Taxes foncières
- Papeterie Chapelle-Darblay
- Situation des agriculteurs
- Situation de la pêche après le Brexit
- Crise à la frontière entre la Pologne et la Biélorussie
- Situation de la pêche après le Brexit
- Accès à la PMA pour toutes
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Bilan de la COP26 pour les pays les moins développés
- Emploi de vacataires dans les hôpitaux
- Recrutements dans les hôpitaux publics
- Lutte contre la maltraitance animale
- Centres de vaccination contre le covid
- Projet de loi 3DS
- Droit voisin
- Crise de l’eau à Mayotte
- Implantation d’Electrosteel en France
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Première partie
- Article 1er A
- Amendement no 3
- Article 1er B
- Amendement no 4
- Article 1er bis
- Amendement no 5
- Article 2 bis
- Amendement no 6
- Article 3 et état A
- Amendement no 23
- Article 1er A
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Seconde partie
- Article 4 et état B
- Article 6 et état D (pour coordination)
- Amendement no 22
- Article 8 et état D (pour coordination)
- Amendement no 21
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 20
- Article 14
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au maréchal des logis Adrien Quélin
- 2. Hommage au député britannique David Amess
- 3. Questions au Gouvernement
- Situation des AESH
- Lutte contre les déserts médicaux
- États généraux de la justice
- Politique du logement
- Situation des AESH
- Situation sanitaire en Guadeloupe
- Compensation des pertes des établissements thermaux exploités en régie
- Hausse des prix de l’énergie
- Ségur de la santé
- Désertification médicale
- Forces de l’ordre
- Situation des AESH
- Autorisation des chasses traditionnelles
- Lutte contre le cancer du sein
- Protection des enseignants
- Cancer et droit à l’oubli
- Situation des AESH
- Lancement de la campagne nationale sur le handicap
- Refus de la libération conditionnelle de Pierre Alessandri
- Situation des AESH
- Fin de la gratuité des tests de détection du covid
- Hausse du salaire des aides à domicile
- Crise de la filière du lait bio
- Papeterie Chapelle-Darblay
- Titre emploi service entreprise
- Soutien financier à la ville de Marseille
- Suppression d’emplois chez ArianeGroup
- 4. Projet de loi de finances pour 2022
- 5. Vigilance sanitaire
- Présentation
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Accès au foncier agricole
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 156
- M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Joël Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité
- Amendements nos 186, 11, 90, 25, 105, 129, 155, 50, 96, 26, 27, 79, 20, 5, 38, 42, 18, 163, 52, 97, 73, 167, 19, 130, 132 et 173
- Sous-amendements nos 198, 199 et 205
- Amendements nos 91, 113, 164, 51, 179, 176, 107, 126, 68 et 40
- Sous-amendement no 203
- Amendements nos 110, 180, 93, 120, 118, 21 et 154
- Sous-amendement no 202
- Amendements nos 82, 53, 168, 14, 54, 9, 72, 119, 169, 175, 55 et 98
- Sous-amendement no 200
- Amendements nos 192, 56, , 22, 117, 28, 128, 131, 134, 174, 104, 165, 29, 32, 31, 33, 30, 70, 34 rectifié, 57, 99, 69, 58, 84, 194, 74, 170, 178, 35, 59, 100, 149, 76, 60, 101, 150, 181, 61, 102 et 62
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 5
- M. Dominique Potier
- Amendement no 83
- Après l’article 5
- Article 6
- Amendement no 23
- Article 1er(suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au président Valéry Giscard d’Estaing
- 2. Questions au Gouvernement
- Équilibre entre libertés et sécurité
- Protection des forces de l’ordre
- Écologie et territoires
- Justice pénale des mineurs
- Disparition de Valéry Giscard d’Estaing
- Stratégie de sortie du glyphosate
- Projet Hercule
- Contrôle des exportations d’armement
- Disparition de Valéry Giscard d’Estaing
- Conséquences du Brexit pour les pêcheurs
- Projet Hercule
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Conséquences de la crise sanitaire sur le monde du sport
- Violences sexuelles faites aux enfants
- Sécurité des installations nucléaires
- Projet « Territoires numériques éducatifs »
- Libertés fondamentales
- Exode et chômage en Martinique
- Tensions en Nouvelle-Calédonie
- Projet Hercule
- Aide à la prise en charge des congés payés
- Conséquences de la réglementation environnementale 2020 sur le chauffage au gaz
- Articulation des fonds du plan de relance européen avec les actions prioritaires du traité d’Aix-la-Chapelle
- Avenir des sapeurs-pompiers volontaires
- Congés de Noël des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance
- 3. Éloge funèbre de Jean-François Cesarini
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 6. Parquet européen et justice pénale spécialisée
- 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Parquet européen et justice pénale spécialisée (suite)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Questions orales sans débat
- Registre national des cancers
- Sécurité sociale à Saint-Pierre-et-Miquelon
- EHPAD du centre hospitalier de Boscamnant
- IRM au centre hospitalier de Condom
- Conséquences du Brexit sur la pêche française.
- Justice des mineurs dans l’Allier
- Maison d’arrêt de Nîmes
- Crise sociale, économique et sanitaire en Seine-Maritime
- Aides aux fabricants de cuisines professionnelles
- Société Gifrer-Barbezat à Décines-Charpieu
- Zones d’activités dans le Rhône
- Expertise logistique
- Usine BorgWarner à Eyrein
- Accès à internet en Mayenne
- Services publics en Corse
- Filière avicole
- Phénomènes électriques et élevages agricoles
- Projet de scierie du groupe Florian à Lannemezan.
- Extension de l’usine belge Clarebout potatoes
- Filière du recyclage du plastique
- Réforme du code minier
- Nuisances liées à la gare de triage de Drancy
- Nuisances sonores liées aux aéroclubs
- Regroupement des offices publics de l’habitat
- Demi-part pour les veuves d’anciens combattants
- Effectifs de police dans les Alpes-Maritimes
- Masques fournis aux fonctionnaires de l’État
- Dépendance de l’éducation nationale à l’égard des GAFAM
- Plan d’action pour les associations
- Protocole sanitaire pour la restauration scolaire
- Manque d’accompagnants d’élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires
- Karaté aux Jeux olympiques de Paris
- Plan national de prévention de la radicalisation et clubs de sports
- Manquements de l’État vis-à-vis des personnes handicapées
- Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Ille-et-Vilaine (7e circonscription)
| Mandat en cours