-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Europe de la défense
- Protection de la jeunesse contre la radicalisation
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Mal-être des fonctionnaires de police et de gendarmerie
- Accompagnement des victimes du terrorisme
- Situation au Liban
- Dotations aux collectivités territoriales
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Quartiers défavorisés
- Emploi des personnes handicapées
- Emploi des personnes handicapées
- Dotations aux collectivités territoriales
- Territoires à énergie positive pour la croissance verte
- Confiance dans les entreprises et les investisseurs
- Agences de l’eau
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Marie-George Buffet
- M. Michel Larive
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Raphaël Gérard
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Projet de loi de finances pour 2018
- 6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 7. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Culture (suite)
- Mission « Culture » (état B) (suite)
- Après l’article 52
- Médias, livre et industries culturelles
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Frédérique Dumas, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Gisèle Biémouret
- M. François Ruffin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Pascal Bois
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Géraldine Bannier
- M. Franck Riester
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Françoise Nyssen, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B) (suite)
- Après l’article 57
- Amendement no1139
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 63
- Seconde partie (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Transition énergétique
- Profanation de la stèle en mémoire d’Ilan Halimi
- Optimisation et fraude fiscales
- Opération antiterroriste en France et en Suisse
- Optimisation et fraude fiscales
- Transition énergétique
- Réforme de l’accès à l’université
- Nuisances dues au transport aérien
- Mal-être au travail
- Fermeture du site de Galderma à Sophia Antipolis
- Réforme du RSI
- Vie associative
- Budget des outre-mer pour 2018
- Paris Game Week
- Pêche électrique
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Immigration, asile et intégration
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- M. Stanislas Guerini, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Élise Fajgeles
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Isabelle Florennes
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Marietta Karamanli
- M. Éric Coquerel
- M. Stéphane Peu
- Mme Naïma Moutchou
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Marie-France Lorho
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Sébastien Chenu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Rappel au règlement
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Amendements nos830, 829 et 802
- Présidence de M. Sacha Houlié
- Fait personnel
- Article 56
- Article 57
- Après l’article 57
- Immigration, asile et intégration
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Sport, jeunesse et vie associative
- Mme Laura Flessel, ministre des sports
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Maud Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. Régis Juanico
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- M. Alexandre Freschi
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Rappel au règlement
- Article 29 et état B (suite)
- Après l’article 63
- Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 14
- Après l’article 14
- Article 15
- M. Adrien Quatennens
- M. Joël Aviragnet
- M. Pierre Dharréville
- Amendement n o595, 1068, 533, 532 et 1169
- Après l’article 15
- Rappel au règlement
- Article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendement n o1193
- Article 19
- Article 20
- M. Jean-Pierre Door
- Amendement n o413
- Article 21
- Article 22 et annexe C
- Article 23
- Article 24 et annexe B
- Amendement n o227
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Famille
- Article 25
- Rappel au règlement
- Article 25 (suite)
- Amendement n o855, 856 et 1194 rectifié
- Article 26
- M. Gilles Lurton
- M. Guillaume Chiche
- M. Patrick Hetzel
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Constance Le Grip
- M. Brahim Hammouche
- M. Joël Aviragnet
- M. Boris Vallaud
- M. Pierre Dharréville
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Danièle Obono
- M. Sébastien Chenu
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendement n o103, 228, 307, 316, 581, 645, 662, 663, 665, 873, 994 et 1074
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendement n o454, 481 et 482
- M. le président
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de la ville
- Situation à Raqqa
- Police de la sécurité du quotidien
- Suppression du RSI
- Interdiction des pesticides
- Coopération entre professionnels de santé
- Visite du président de la République arabe d’Égypte
- Renégociation des accords du Touquet
- Aménagement numérique du territoire
- Prévention à l’école
- Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Responsabilité de plein droit des agences de voyage et des tour-opérateurs
- Développement de l’énergie éolienne
- Cession de participations dans l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Deuxième partie
- Article 3
- Article 4
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos766 et 942
- Après l’article 4
- Amendement no915
- Article 5
- Article 6
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Avant l’article 7
- Amendement no771
- Article 7
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- M. Adrien Quatennens
- M. Adrien Taquet
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Meyer Habib
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- M. Bernard Perrut
- M. Christophe Bouillon
- M. Francis Vercamer
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- M. Fabien Roussel
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Chenu
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- M. Marc Fesneau
- M. Martial Saddier
- Mme Caroline Fiat
- Mme Véronique Louwagie
- M. Rémi Delatte
- M. Jérôme Nury
- M. Éric Woerth
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 34, 67, 71, 221, 303, 309, 310, 348, 557, 778, 804, 853, 880 et 1042
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 236 et 848
- Fait personnel
- Article 7 (suite)
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 361, 881, 446 et 875, 877
- Avant l’article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Maurice Leroy, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Alexandre Holroyd
- M. Christophe Naegelen
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Ludovic Mendes
- Mme Constance Le Grip
- M. Bruno Joncour
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Rappel au règlement
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen (suite)
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Marie-France Lorho
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Ludovic Pajot
- M. Jacques Maire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel
- M. André Chassaigne
- Amendements nos349, 163 et 243
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 28 et état A
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendements nos179, 643, 904, 143, 838, 1041, 1042, 48, 1231 et 1376
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1066 et 1111
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos248, 406, 1043, 1192, 1234, 1235, 1232, 1233, 915, 49, 919, 50, 51, 920, 52 rectifié, 899 rectifié, 644, 1061, 1062, 1064, 876, 266, 1065 et 1071, 1074, 1077, 1078
- Après l’article 16
- Amendement no180
- Article 17
- Suspension et reprise de la séance
- Article 18
- Article 19
- M. Vincent Descoeur
- M. Michel Castellani
- M. Vincent Ledoux
- M. Bertrand Pancher
- M. Olivier Faure
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Amendements nos272, 1073, 54, 113, 147, 273, 274, 832, 912, 1047, 1193, 1260, 132, 352, 677 et 1084
- Présidence de M. François de Rugy
- Amendements nos1331, 1072, 1341, 1048, 1049, 55, 56, 601, 1245, 906, 869, 1353, 57, 690, 1052, 58, 112, 154, 316, 531, 997, 1051, 1345, 317, 988, 1050, 1243, 532, 1344 et 647
- Mme Christine Hennion, suppléant M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos648, 488, 822, 649, 650, 602, 59, 983, 1002, 523, 984 et 1000
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 19
- Article 20
- Article 21
- Article 22
- Article 23
- Amendements nos608, 609, 610
- Article 24
- Après l’article 24
- Amendement no1080
- Article 25
- Après l’article 25
- Amendement no1372
- Article 26
- Amendement no1369
- Article 16 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 6 (suite)
- Amendement no201
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos197, 835, 311 et 204
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1076, 533, 846, 1227, 1223, 1010, 1224, 674, 942, 578, 1229 et 1225, 1226
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 905
- Article 8
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Stéphane Peu
- M. Marc Le Fur
- M. Guillaume Garot
- M. Christophe Bouillon
- Mme Véronique Louwagie
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- Amendement no 1357
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9
- Amendements nos15, 1176, 250, 938, 1351 (sous-amendement), 1302, 122, 166 rectifié, 265 rectifié, 315 rectifié, 484 rectifié, 623 rectifié, 1178, 123, 96, 314, 1177, 708, 125, 1270, 491 rectifié, 1125 rectifié, 1358, 489, 1119, 585, 584, 475, 1313 rectifié, 120, 294, 1303, 1304, 98, 313, 124, 1305, 487, 63, 292, 1016, 276, 1015, 101, 1014, 60, 104, 1017, 61, 1018 et 1054
- Article 16
- Après l’article 6 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Amendement no 592
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1161
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 779, 858, 1184, 682, 734, 593, 280, 1160, 803, 594, 1154, 802, 815, 863 et 1322
- Article 12 (appelé par priorité)
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Éric Coquerel
- M. Laurent Saint-Martin
- M. Gilles Le Gendre
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Nadia Hai
- M. Xavier Roseren
- M. Luc Carvounas
- M. Fabien Roussel
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Nicolas Forissier
- Mme Véronique Louwagie
- M. Damien Abad
- M. Roland Lescure
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Olivier Faure
- M. François Ruffin
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Ugo Bernalicis
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. François Pupponi
- M. Stanislas Guerini
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- M. Gilles Carrez
- M. Richard Ferrand
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1342
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique du logement
- Fonction publique
- Glyphosate
- Couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile
- Fonction publique
- Périmètre du Grand Paris
- Fiscalité applicable aux retraités vivant en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Réhabilitation de l’étang de Berre
- Aéroport de Notre-Dame-des-Landes
- Projet de réforme de la carte judiciaire
- Manifestation des fonctionnaires
- Refondation de l’Europe
- Couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile
- Transformation de l’opération Sentinelle
- Tour de France de l’égalité
- 2. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur l’avenir de l’Union européenne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Présidence de M. Sacha Houlié
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Sophie Auconie
- Mme Marietta Karamanli
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. André Chassaigne
- Mme Nicole Trisse
- Mme Constance Le Grip
- M. Olivier Becht
- Mme Valérie Gomez-Bassac
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Michel Castellani
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Carole Grandjean
- M. Alexandre Freschi
- Mme Christine Hennion
- M. Thierry Michels
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Ludovic Mendes
- Présidence de M. Hugues Renson
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (6e circonscription)
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