• 28 mars 2006

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  Question écrite n° 89893 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : associations

  Titre : financement

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89375 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89371 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 16 mars 2006

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  Question au Gouvernement n° 2599 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux publics

  Question posée en séance
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88006 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : associations

  Titre : associations de lutte contre l'alcoolisme

  Question sans réponse
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 88005 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83187 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Clearstream Banking Luxembourg

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 82969 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82526 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82183 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 7 février 2006