M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°17 : 10 résultats affichés sur un total de 324

27 septembre 2005

Question écrite n° 74254 de M. Gérard Bapt

Rubrique : professions de santé

Titre : aides opératoires

Réponse publiée le 25 juillet 2006
27 septembre 2005

Question écrite n° 74217 de M. Gérard Bapt

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
27 septembre 2005

Question écrite n° 74212 de M. Gérard Bapt

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 15 novembre 2005
27 septembre 2005

Question écrite n° 74144 de M. Gérard Bapt

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 27 décembre 2005
20 septembre 2005

Question écrite n° 73964 de M. Gérard Bapt

Rubrique : professions de santé

Titre : aides opératoires

Question sans réponse
2 août 2005

Question écrite n° 71565 de M. Gérard Bapt

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
26 juillet 2005

Question écrite n° 70563 de M. Gérard Bapt

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : chambres d'hôtes et gîtes ruraux

Réponse publiée le 20 septembre 2005
19 juillet 2005

Question écrite n° 70424 de M. Gérard Bapt

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 6 mars 2007
21 juin 2005

Question écrite n° 67735 de M. Gérard Bapt

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 26 juillet 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67732 de M. Gérard Bapt

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 30 août 2005

...

Page n°17 : 10 résultats affichés sur un total de 324

M. Gérard Bapt

Questions posées (archives)