• 14 juin 2005

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  Question écrite n° 67281 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 24 avril 2007
• 24 mai 2005

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  Question écrite n° 65653 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 17 mai 2005

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  Question écrite n° 64983 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits sanguins

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 17 mai 2005

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  Question écrite n° 64981 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Question sans réponse
• 26 avril 2005

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  Question écrite n° 63636 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 9 août 2005
• 19 avril 2005

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  Question écrite n° 63193 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60539 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 31 mai 2005
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60537 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 3 mars 2005

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  Question au Gouvernement n° 1929 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question posée en séance
• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58349 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 30 août 2005