M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 septembre 1998

Question écrite n° 19468 de M. Jacques Bascou

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 26 octobre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 19185 de M. Jacques Bascou

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 9 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18990 de M. Jacques Bascou

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 26 octobre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18975 de M. Jacques Bascou

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 9 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18972 de M. Jacques Bascou

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : fête européenne

Réponse publiée le 9 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18969 de M. Jacques Bascou

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 23 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18968 de M. Jacques Bascou

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 5 avril 1999
27 juillet 1998

Question écrite n° 17589 de M. Jacques Bascou

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 17 août 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16560 de M. Jacques Bascou

Rubrique : sécurité routière

Titre : feux de croisement

Réponse publiée le 23 novembre 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16399 de M. Jacques Bascou

Rubrique : santé

Titre : hépatite B

Réponse publiée le 30 octobre 2000

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M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)