M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 juin 1998

Question écrite n° 16397 de M. Jacques Bascou

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 17 août 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15858 de M. Jacques Bascou

Rubrique : professions de santé

Titre : ergothérapeutes

Réponse publiée le 3 août 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15817 de M. Jacques Bascou

Rubrique : jeux et paris

Titre : loteries

Réponse publiée le 3 août 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15515 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement agricole

Titre : frais de scolarité

Réponse publiée le 17 août 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15334 de M. Jacques Bascou

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : DDR

Réponse publiée le 25 janvier 1999
8 juin 1998

Question écrite n° 15230 de M. Jacques Bascou

Rubrique : presse et livres

Titre : livres

Réponse publiée le 26 octobre 1998
25 mai 1998

Question écrite n° 14828 de M. Jacques Bascou

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 29 juin 1998
25 mai 1998

Question écrite n° 14817 de M. Jacques Bascou

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord et Indochine

Réponse publiée le 29 juin 1998
25 mai 1998

Question écrite n° 14737 de M. Jacques Bascou

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 29 juin 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14645 de M. Jacques Bascou

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : associations

Réponse publiée le 10 août 1998

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M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)