-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences contre des élus
- Réforme des retraites
- Prix des billets d’avion outre-mer
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Violences contre les élus
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme du lycée professionnel
- Réindustrialisation de la France
- Violences contre les élus
- Situation de l’agriculture biologique
- Violences contre les élus
- Lutte contre l’insécurité
- Difficultés d’approvisionnement en médicaments
- Formation de pilotes ukrainiens
- Lutte contre les fraudes fiscales
- Immigration sur le territoire
- Violences contre les élus
- Viste de la Première ministre à La Réunion
- Accompagnement des allocataires du RSA
- Prix des billets d’avion en outre-mer
- Prix des carburants
- Volet spatial de la loi de programmation militaire 2024-2030
- Réindustrialisation de la France
- Réunion de l’Alliance du nucléaire
- Présence des loups sur le territoire
- Libération de deux ressortissants français en Iran
- Réforme des retraites
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 ter A
- Article 8 ter
- Article 8 quater A
- Amendement no 286
- Après l’article 8 quater A
- Amendement no 71
- Article 8 quater
- Amendement no 70
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Amendement no 238
- Article 8 quinquies
- Après l’article 8 quinquies
- Amendement no 72
- Article 8 sexies
- M. Christophe Barthès
- Amendement no 262
- Article 9
- Article 9 bis A
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 bis A
- Amendement no 183
- Article 9 bis B
- M. Benjamin Lucas
- Amendement no 241
- Rappel au règlement
- Article 9 bis B (suite)
- Article 9 bis
- Mme Catherine Couturier
- Amendements nos 101 et 181
- Article 9 ter
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Sort de l’entreprise Valdunes
- Crise du logement
- Renforcement de l’Union européenne
- Réforme des retraites
- Renforcement de l’Europe
- Manifestation d’extrême droite
- Réforme des retraites
- Égal accès à l’IVG
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Hausse des prix
- Contrôles à la frontière franco-italienne
- Réouverture des négociations commerciales
- Opération Wuambushu
- Continuité territoriale
- Réforme des retraites
- Année européenne des compétences
- Valdunes
- Enjeux géostratégiques
- Lutte contre le crime organisé
- Rénovation énergétique des écoles
- Manifestation d’extrême droite
- Réforme de l’enseignement professionnel
- Signature électronique
- Réforme du lycée professionnel
- Fonds vert
- Contribution de vie étudiante et de campus
- Sécurité dans le Vaucluse
- Fermetures de classes
- 2. Inscrire le groupe militaire privé Wagner sur la liste des organisations terroristes
- 3. Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de deux catastrophes
- 2. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 3. Questions au Gouvernement
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Effondrement d’un immeuble à Marseille
- Effondrement d’un immeuble à Marseille
- Réforme des retraites
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- RER métropolitains
- Évolution du modèle agricole
- Déserts médicaux
- Réforme des retraites
- Utilisation de l’intelligence artificielle par l’État
- Avenir de l’entreprise Segault
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Inflation
- Interdiction des chaudières à gaz
- Plan Eau
- Infirmiers libéraux
- Pollution de l’eau potable par le chlorothalonil
- Industrie verte
- Aéroports régionaux
- Immigration légale
- Inflation des prix alimentaires
- Interdiction de la phosphine et exportation de céréales
- Déclarations du Gouvernement sur le S-métolachlore
- Éoliennes
- Financement de l’ingénierie dans les collectivités locales
- Dysfonctionnements de la justice en outre-mer
- Dérèglement du cycle de l’eau
- Lutte contre la fraude
- 4. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 5. Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Impact de l’écologie punitive sur l’inflation et le pouvoir d’achat
- M. Pierre Meurin (RN)
- M. François Piquemal (LFI-NUPES)
- Mme Isabelle Valentin (LR)
- M. Romain Daubié (Dem)
- M. Johnny Hajjar (SOC)
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Louis Bricout (LIOT)
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Mme Mathilde Paris (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Laurence Robert-Dehault (RN)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Idir Boumertit (LFI-NUPES)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Vincent Rolland (LR)
- M. Christophe Béchu, ministre
- M. Johnny Hajjar (SOC)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Laurence Heydel Grillere (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Graziella Melchior (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Véronique Riotton (RE)
- M. Christophe Béchu, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Christophe Béchu, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Fin de vie
- Réforme des retraites
- Parcours des jeunes adultes handicapés
- Réforme des bourses sur critères sociaux
- Prix des produits alimentaires
- Coût de la vie
- Situation des pêcheurs
- Réforme des retraites
- Réforme en faveur du grand âge
- Plan de gestion de l’eau
- Réforme des retraites
- Fusillades à Marseille
- Décarbonation de l’aérien
- Maintien de l’ordre
- Liberté académique
- Prêts garantis par l’État
- Fusillades à Marseille
- Intérim hospitalier
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Développement de l’industrie nucléaire
- Bouclier qualité prix à La Réunion
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Plan décennal national de la prise en charge de la douleur et des soins palliatifs
- Interdiction du S-métolachlore
- Intelligence artificielle
- Trottinettes électriques
- Réforme des retraites
- Situation du groupe Orpea
- 3. Protection des logements contre l’occupation illicite
- 4. Errements de Parcoursup et difficultés de l’enseignement supérieur
- M. Marc Le Fur (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Patrick Hetzel (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Thibault Bazin (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Frédérique Meunier (LR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Laurent Croizier (Dem)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Cécile Untermaier (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Marietta Karamanli (SOC)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. François Jolivet (HOR)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Jean-Claude Raux (Écolo-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Elsa Faucillon (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Soumya Bourouaha (GDR-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. David Taupiac (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Anne Brugnera (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Émilie Chandler (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Michel Lauzzana (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Fabrice Le Vigoureux (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Nicolas Metzdorf (RE)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Serge Muller (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Lisette Pollet (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Hendrik Davi (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- Mme Véronique Besse (NI)
- Mme Sylvie Retailleau, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Violences à Sainte-Soline
- Violences à Sainte-Soline
- Violences contre les forces de l’ordre
- Violences lors de manifestations
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Intérim médical hospitalier
- Fermeture d’entreprises dans la Meuse
- Maintien de l’ordre
- Maintien de l’ordre
- Maintien de l’ordre
- Réforme des retraites
- Partage de la richesse
- Renchérissement du logement
- Souveraineté française
- Désertification médicale à Carcassonne
- Semaine de l’autisme
- Crise de l’eau à Mayotte
- Médecins intérimaires à l’hôpital public
- Précarité des jeunes
- Lutte contre les dérives sectaires
- Scolarisation des enfants autistes
- Rénovation thermique
- Lutte contre les polluants éternels
- Agence française anticorruption
- Écoles d’art territoriales
- Blocage des ports de pêche
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 3. Reconnaissance et condamnation de l’Holodomor comme génocide
- Mme la présidente
- Discussion générale
- Mme Anne Genetet
- M. Frédéric Falcon
- M. Bastien Lachaud
- M. Michel Herbillon
- Mme Maud Gatel
- M. Alain David
- M. Jean-François Portarrieu
- M. Aurélien Taché
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Pancher
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- 4. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 16
- M. Didier Le Gac, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Amendements nos 42, 76, 75, 24, 2, 38, 49, 89, 50, 30, 43, 52, 4, 74, 73, 88 rectifié et 90 rectifié, 92 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendements nos 61 rectifié, 59 et 20
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Remboursement de certains dispositifs médicaux
- Climat politique
- Réforme des retraites
- Libération du journaliste Olivier Dubois
- Réforme des retraites
- Épreuves du baccalauréat
- Violences pendant les manifestations
- Épreuves du baccalauréat
- Financement des concessions autoroutières
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation en Géorgie
- Exposition « Désastres de la guerre » de Miriam Cahn
- Réforme des retraites
- Mobilisation contre les bassines
- Dépouilles de soldats français disparus à Diên Biên Phu
- Sixième rapport du Giec
- Réforme des retraites
- Fermetures de classes
- Sixième rapport du Giec
- Filière de la banane aux Antilles
- Soutien de l’État à l’industrie
- Journée internationale de la francophonie
- École privée et école publique
- Entreprise Rinaldi Structal
- Construction d’une prison à Crisenoy
- Journée nationale des aides à domicile
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Sandra Regol
- Mme Annie Vidal
- M. Thierry Frappé
- M. Léo Walter
- M. Maxime Minot
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pierre Dharréville
- Amendement no 368
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques
- Amendements nos 641, 640, 352, 403, 404, 24, 639, 189, 25, 26, 192, 15, 40, 68, 478, 637, 715, 111, 135, 380, 597, 65, 109, 389, 595, 390, 716, 46, 131, 387, 593 et 105
- Article 1er
- Discussion des articles
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Féminicides
- Politique de la France en Afrique
- Réforme des retraites
- Traitement judiciaire des violences intrafamiliales
- Inflation
- Relations avec le Maroc et avec l’Algérie
- Rémunération des infirmiers libéraux
- Grippe aviaire
- Réforme des retraites
- Situation des femmes et réforme des retraites
- Hommage à Gisèle Halimi
- Réforme des retraites et égalité entre femmes et hommes
- Zone à faibles émissions du Grand Lyon
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Santé des femmes
- Blocage des prix
- Syndicat de la magistrature à Mayotte
- Féminicides
- Diplomatie des droits des femmes
- Réforme des retraites
- Anticipation de la sécheresse à l’approche de la période estivale
- Rémunération des enseignants
- Égalité entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
- Insécurité
- Phénomène de retrait-gonflement des sols argileux
- Inflation en France
- Crise de l’hôpital public
- 2. Étendre le champ d’application de la peine d’inéligibilité aux cas de condamnations pour violences aggravées
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Mme Sandra Regol
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Paul Molac
- Mme Sabrina Agresti-Roubache
- Mme Pascale Bordes
- Mme Danièle Obono
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sacha Houlié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Aurore Bergé, rapporteure
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Discussion des articles
- Article unique
- Amendements nos 1 et 6, 3, 4, 5
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du séisme en Turquie et en Syrie
- 2. Questions au Gouvernement
- Hausse des prix alimentaires
- Réforme de la police nationale
- Lutte contre le racisme
- Faits reprochés à un membre du Gouvernement
- Réforme des retraites
- Revalorisations dans le secteur médico-social
- Exemplarité du pouvoir exécutif
- Réforme des retraites
- Part de l’alimentation biologique dans la restauration collective
- Prise en compte des travaux d’utilité collective dans le calcul de la retraite
- Politique de sécurité
- Protection des mineurs sur internet
- Politique économique
- Publication du décret relatif aux zones tendues et à la taxe d’habitation
- Réforme des retraites
- Rapatriement des familles de djihadistes
- Réforme des retraites
- Logement des sans-abri
- Abolition de l’esclavage
- Prix des carburants aux Antilles
- Hausse des tarifs autoroutiers
- Abolition de l’esclavage
- Réforme des retraites
- Grèves dans les transports
- Réforme des retraites
- Violences policières dans les lycées
- Retraites des femmes de militaires
- Séisme en Syrie et en Turquie
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Avant la première partie (suite)
- Première partie
- Avant l’article 1er
- Amendements nos1015, 1116
- Sous-amendements nos 20589 et 20586
- Amendement no 3517
- Sous-amendement no 20584
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Article 1er
- M. Sébastien Jumel
- M. Benoit Mournet
- M. Laurent Jacobelli
- Mme Clémence Guetté
- M. Stéphane Viry
- M. Nicolas Turquois
- M. Arthur Delaporte
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Fabien Roussel
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth
- M. Joris Hébrard
- M. Aurélien Saintoul
- M. Elie Califer
- M. Thierry Benoit
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 4. Demande de constitution d’une commission spéciale
- Rappel au règlement
- Constitution d’une commission spéciale (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Allocution de M. Rouslan Stefantchouk, président de la Rada de l’Ukraine
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Communications de Mme la présidente
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Emploi public et réforme des retraites
- Zones à faibles émissions
- Lutte contre le terrorisme en Israël
- Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations
- Réforme des retraites
- Axe ferroviaire Clermont-Paris
- Augmentation des tarifs des péages routiers
- Écoles rurales
- Réforme des retraites
- Situation dans les Ehpad
- Accueil fait à Salah Hamouri et lutte contre l’antisémitisme
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites et droit de grève
- Gestion des autoroutes
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- 5. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 6. Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance