-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Inégalités sociales
- Plan « Action cœur de ville »
- Déficit des hôpitaux publics
- Paquet « solidarité climatique »
- Situation en Syrie
- Plan numérique
- Situation de l’hôpital public
- Limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Péremption des denrées de l’aide alimentaire
- Vallourec
- Devoir de mémoire relatif à l’esclavage
- Formation professionnelle des détenus
- Société ardennaise industrielle
- Protection des civils lors des conflits armés
- Extrême droite en Autriche
- 2. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Présentation
- Mme Laura Flessel, ministre des sports
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- Mme Aude Amadou, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Patrice Anato, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendements nos 4, 54 rectifié et 113 rectifié
- Article 1er
- Article 2
- Mme Géraldine Bannier
- Amendements nos 105, 114 et 115
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Grégory Galbadon
- M. Raphaël Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Géraldine Bannier
- M. Éric Diard
- Amendements nos 40, 59, 60, 5, 41, 55, 36, 45, 2, 6, 107, 108 et 7
- Article 4
- M. Grégory Galbadon
- M. Raphaël Gérard
- M. Michel Castellani
- M. Ludovic Pajot
- M. Philippe Folliot
- M. Éric Diard
- Amendements nos 22, 61, 62, 8, 23, 56, 30, 43 et 116
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Défense
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Didier Quentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. André Chassaigne
- M. Didier Baichère
- M. Charles de la Verpillière
- M. Fabien Lainé
- M. Olivier Becht
- M. Joaquim Pueyo
- M. Bastien Lachaud
- M. Philippe Chalumeau
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Mme Florence Parly, ministre
- M. Luc Carvounas
- Mme Florence Parly, ministre
- Mission « Défense » (état B)
- Après l’article 52
- Défense
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique budgétaire du Gouvernement
- Réforme de l’enseignement supérieur
- Tiers payant généralisé
- Fin de l’état d’urgence
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Aide médicale d’État
- Autonomie de la Corse
- Police de sécurité du quotidien
- Prise en charge des mineurs étrangers non accompagnés
- Télémédecine
- Allocation aux adultes handicapés
- Épidémie de peste à Madagascar
- Situation sanitaire de la Martinique
- Situation de l’Association pour la formation professionnelle des adultes
- Avenir du groupe Lafarge
- 2. Modification de la composition du Bureau
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- 4. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Alexis Corbière
- M. André Chassaigne
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Marianne Dubois
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Lise Magnier
- M. Luc Carvounas
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B) (suite)
- Articles 50 et 51
- Après l’article 51
- Amendements nos 75, 211, 307, 77, 313, 235, 449 (sous-amendement) et 297
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 298
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Seconde partie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 6 (suite)
- Amendement no201
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos197, 835, 311 et 204
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1076, 533, 846, 1227, 1223, 1010, 1224, 674, 942, 578, 1229 et 1225, 1226
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Amendement no 905
- Article 8
- M. Vincent Descoeur
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Stéphane Peu
- M. Marc Le Fur
- M. Guillaume Garot
- M. Christophe Bouillon
- Mme Véronique Louwagie
- M. Bertrand Pancher
- Mme Clémentine Autain
- Amendement no 1357
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Article 9
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9
- Amendements nos15, 1176, 250, 938, 1351 (sous-amendement), 1302, 122, 166 rectifié, 265 rectifié, 315 rectifié, 484 rectifié, 623 rectifié, 1178, 123, 96, 314, 1177, 708, 125, 1270, 491 rectifié, 1125 rectifié, 1358, 489, 1119, 585, 584, 475, 1313 rectifié, 120, 294, 1303, 1304, 98, 313, 124, 1305, 487, 63, 292, 1016, 276, 1015, 101, 1014, 60, 104, 1017, 61, 1018 et 1054
- Article 16
- Après l’article 6 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 3
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Éric Alauzet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Pierre-Henri Dumont
- Mme Marie-George Buffet
- M. Xavier Paluszkiewicz
- M. Vincent Descoeur
- Mme Valérie Lacroute
- M. Gilles Lurton
- M. Bertrand Pancher
- M. Philippe Vigier
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Luc Carvounas
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Clémentine Autain
- M. Marc Le Fur
- M. Marc Fesneau
- M. François Pupponi
- Mme Catherine Osson
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 332, 395, 429, 913 et 1165
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 780, 430, 1250, 962, 965, 84, 966, 85, 1355, 540, 967, 536, 861, 560, 576, 94, 462, 631, 632 et 638, 637
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3
- Article 4
- Article 5
- M. Saïd Ahamada
- Mme Sarah El Haïry
- Amendement no169
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 3
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Amendement no 592
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1161
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 779, 858, 1184, 682, 734, 593, 280, 1160, 803, 594, 1154, 802, 815, 863 et 1322
- Article 12 (appelé par priorité)
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Éric Coquerel
- M. Laurent Saint-Martin
- M. Gilles Le Gendre
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Nadia Hai
- M. Xavier Roseren
- M. Luc Carvounas
- M. Fabien Roussel
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Nicolas Forissier
- Mme Véronique Louwagie
- M. Damien Abad
- M. Roland Lescure
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Olivier Faure
- M. François Ruffin
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Ugo Bernalicis
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. François Pupponi
- M. Stanislas Guerini
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- M. Gilles Carrez
- M. Richard Ferrand
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1342
- Après l’article 11 (amendements appelés par priorité)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no1364 rectifié
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos344, 1039, 732, 217, 319, 1276, 786, 225, 512, 177, 394, 88, 405, 178, 427, 515, 935, 999, 318, 1241 et 510
- Rappels au règlement
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12 (amendements appelés par priorité)
- Article 13 (appelé par priorité)
- Après l’article 13 (amendement appelé par priorité)
- Amendement no842
- Article 12 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no586
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1020 et 1208
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos715, 441, 748, 995 et 751
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos587, 1307, 1024, 937 rectifié, 459 rectifié, 307, 934 rectifié, 1296, 814, 782, 796, 1180, 752, 772, 771, 777, 787, 788, 149, 981, 985, 446, 757, 998, 1319, 1361, 1230, 809, 1181 et 1021, 1023, 1022
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- M. Gilles Carrez
- Mme Émilie Cariou
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Nadia Hai
- M. Alexandre Holroyd
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Charles de Courson
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Peu
- M. Fabien Roussel
- M. François Pupponi
- M. Olivier Faure
- M. Luc Carvounas
- Mme Valérie Rabault
- M. Philippe Vigier
- M. Damien Abad
- M. Nicolas Forissier
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique du logement
- Fonction publique
- Glyphosate
- Couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile
- Fonction publique
- Périmètre du Grand Paris
- Fiscalité applicable aux retraités vivant en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Réhabilitation de l’étang de Berre
- Aéroport de Notre-Dame-des-Landes
- Projet de réforme de la carte judiciaire
- Manifestation des fonctionnaires
- Refondation de l’Europe
- Couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile
- Transformation de l’opération Sentinelle
- Tour de France de l’égalité
- 2. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur l’avenir de l’Union européenne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Présidence de M. Sacha Houlié
- M. Jean-Louis Bourlanges
- Mme Sophie Auconie
- Mme Marietta Karamanli
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. André Chassaigne
- Mme Nicole Trisse
- Mme Constance Le Grip
- M. Olivier Becht
- Mme Valérie Gomez-Bassac
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Michel Castellani
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Carole Grandjean
- M. Alexandre Freschi
- Mme Christine Hennion
- M. Thierry Michels
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Ludovic Mendes
- Présidence de M. Hugues Renson
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Résultat des élections sénatoriales
- Grand plan d’investissement
- Utilisation du glyphosate
- Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
- Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe
- Plan de lutte contre la pauvreté
- Rapprochement entre Alstom et Siemens
- Plan social du groupe Nokia
- Situation de l’hôpital public
- Soutien à la recherche et à l’innovation
- Pression migratoire à Mayotte
- Dotations des collectivités locales
- Lutte contre la désertification médicale
- Projet de loi renforçant la sécurité intérieure
- Permis de recherche minière en Bretagne
- 2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no 202
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Michel Castellani
- M. Paul-André Colombani
- Mme Marie Guévenoux
- Mme Coralie Dubost
- M. Alexis Corbière
- Mme Laurence Vichnievsky
- Mme Marine Le Pen
- M. Brahim Hammouche
- M. Ludovic Pajot
- Mme Émilie Cariou
- M. Éric Diard
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Amendements nos 249, 417, 250, 355, 144, 520, 414, 452, 251, 183, 204, 321, 180, 73, 39, 165, 482, 40, 111, 146, 517, 205, 501, 418, 378, 29 rectifié, 112, 105, 491, 379, 322 rectifié, 461, 41, 102, 99, 113, 325, 1, 500 et 498
- Après l’article 2
- Article 3
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (9e circonscription)
| Mandat clos le 23 juin 2020 (15e législature)