M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 juillet 2001

Question écrite n° 63775 de M. Claude Birraux

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations de montagne

Réponse publiée le 6 août 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63771 de M. Claude Birraux

Rubrique : TVA

Titre : assiette

Réponse publiée le 27 août 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63770 de M. Claude Birraux

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 13 août 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63749 de M. Claude Birraux

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie hydraulique

Réponse publiée le 12 novembre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63746 de M. Claude Birraux

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 5 novembre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63679 de M. Claude Birraux

Rubrique : professions libérales

Titre : représentation dans certains organismes

Réponse publiée le 5 novembre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63643 de M. Claude Birraux

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 6 août 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63642 de M. Claude Birraux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : programmes

Réponse publiée le 1er octobre 2001
9 juillet 2001

Question écrite n° 63641 de M. Claude Birraux

Rubrique : professions de santé

Titre : prothésistes dentaires

Question sans réponse
18 juin 2001

Question écrite n° 62346 de M. Claude Birraux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 26 novembre 2001

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M. Claude Birraux

Questions posées (archives)