M. Jacques Blanc

Démocratie libérale et indépendants

Lozère (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2001 (11^e législature)

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31 janvier 2000

Question écrite n° 40915 de M. Jacques Blanc

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Réponse publiée le 3 avril 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40504 de M. Jacques Blanc

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 29 mai 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40502 de M. Jacques Blanc

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de commerce et d'industrie

Réponse publiée le 3 avril 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40155 de M. Jacques Blanc

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : contrats de plan Etat-régions

Réponse publiée le 3 avril 2000
17 janvier 2000

Question écrite n° 40137 de M. Jacques Blanc

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements publics

Question close sans réponse le 1er octobre 2001
3 janvier 2000

Question écrite n° 39746 de M. Jacques Blanc

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 3 avril 2000
3 janvier 2000

Question écrite n° 39706 de M. Jacques Blanc

Rubrique : grandes écoles

Titre : école centrale

Réponse publiée le 8 mai 2000
3 janvier 2000

Question écrite n° 39648 de M. Jacques Blanc

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 28 février 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39350 de M. Jacques Blanc

Rubrique : agriculture

Titre : dotation d'installation

Réponse publiée le 20 mars 2000
22 décembre 1999

Question au Gouvernement n° 1774 de M. Jacques Blanc

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question posée en séance

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M. Jacques Blanc

Questions posées (archives)