• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85241 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85240 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85191 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84832 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : justice

  Titre : chambres régionales des comptes

  Question sans réponse
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84663 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84125 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83772 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83771 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83770 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83582 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : Belgique

  Réponse publiée le 7 mars 2006