• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 61882 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : communes

  Titre : budget

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 5 avril 2005

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  Question écrite n° 61845 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : urbanisme

  Titre : rénovation urbaine

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 30 mars 2005

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  Question au Gouvernement n° 2005 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : Union européenne

  Titre : directives

  Question posée en séance
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61046 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61036 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : famille

  Titre : PACS

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61035 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61032 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61031 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 60825 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : justice

  Titre : conseils de prud'hommes

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 60710 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : industrie

  Titre : machines et équipements

  Réponse publiée le 19 juillet 2005