• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88884 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87136 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones de revitalisation rurale

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86399 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84091 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe locale d'équipement

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83540 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81723 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79485 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79095 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 72957 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 30 août 2005

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  Question écrite n° 72585 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er novembre 2005