M. Augustin Bonrepaux

Socialiste

Ariège (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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16 septembre 2002

Question écrite n° 2651 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : associations

Titre : association pour la cohabitation pastorale

Réponse publiée le 3 mars 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2444 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 15 novembre 2005
9 septembre 2002

Question écrite n° 2443 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 2 décembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2196 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 3 mars 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2195 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 30 septembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2170 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : voirie

Titre : tunnels

Réponse publiée le 2 décembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2169 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : voirie

Titre : RN 20

Réponse publiée le 10 février 2003
5 août 2002

Question écrite n° 1250 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 30 septembre 2002
1er avril 2002

Question écrite n° 74692 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Question sans réponse
25 mars 2002

Question écrite n° 74583 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : enfants

Titre : politique de l'enfance

Réponse publiée le 6 mai 2002

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M. Augustin Bonrepaux

Questions posées (archives)