• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44050 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43383 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 10 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1433 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : finances publiques

  Titre : déficit budgétaire

  Question posée en séance
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40225 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 12 mai 2004

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  Question au Gouvernement n° 1331 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39234 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 20 avril 2004

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  Question écrite n° 37752 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : emploi

  Titre : RMA

  Question sans réponse
• 20 avril 2004

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  Question écrite n° 37745 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : communes

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 20 avril 2004

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  Question écrite n° 37744 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : emploi

  Titre : RMA

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37395 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 26 octobre 2004