-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Censure avec exclusion temporaire d’un député
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Situation des producteurs d’endives
- Commémorations du quatre-vingtième anniversaire du Débarquement
- Mobilisation des pharmaciens
- Avenir des pharmacies
- Enclavement des communes de Guyane
- Réforme de l’assurance chômage
- Réforme de l’assurance chômage
- Lutte contre la délinquance des mineurs
- Transports dans les territoires ruraux
- Assises de la pédiatrie
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Intelligence artificielle
- 4. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 5. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 912
- M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 876, 1303, 1799, 1026 et 933
- Sous-amendement no 3429
- Amendements nos 2113, 1167, 1800, 413, 3118, 1304 et 2733
- Sous-amendement no 3430
- Amendements nos 2728, 2734 et 1368
- Sous-amendement no 3431
- Amendements nos 2673 et 2905
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Éducation prioritaire
- Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Santé des sapeurs-pompiers
- TotalEnergies
- Lutte contre la fraude
- Situation budgétaire des départements
- Sécurité des agents de l’administration pénitentiaire
- Moyens des collectivités en faveur de l’apprentissage
- Interdiction des emballages non recyclables
- 2. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 3549
- M. Pascal Lavergne, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Amendements nos 577, 590, 2134, 3256, 4153 et 3640
- Sous-amendement no 5473
- Amendements nos 454 rectifié, 612 rectifié, 1805 rectifié, 2136 rectifié, 2850, 4500, 2541, 4205, 1029, 2894, 4688, 3978, 643, 994, 969, 2849, 2851, 2897, 2900, 1027, 16, 195, 327, 329, 379, 1312, 1439, 1983, 2268, 2549, 2992, 3312, 3426, 4355, 4470 et 4053
- Sous-amendement no 5494
- Amendement no 2904
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Amendements nos 165, 2300, 4044, 4438, 2882, 1143, 2414, 1002, 1004, 164, 2360, 3262, 2415, 2361, 2416, 3888, 4461, 1006, 2940, 1009, 1011 et 2942, 163, 394, 1014
- Après l’article 6
- Amendement no 2294
- Article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7
- Article 7 bis
- Avant l’article 8
- Amendements nos 3713, 593 et 2144
- M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Article 8
- M. Dominique Potier
- M. André Chassaigne
- M. David Taupiac
- M. Charles Fournier
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Hélène Laporte
- Mme Aurélie Trouvé
- Mme Christelle Petex
- M. Éric Girardin, rapporteur général de la commission des affaires économiques
- M. Pascal Lecamp, rapporteur
- M. Marc Fesneau, ministre
- Amendements nos 111, 3221, 1607 et 3836
- Article 5 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 45
- M. Jean Terlier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 30, 84, 8, 16, 18, 19, 21, 17, 20, 34, 35, 9 rectifié, 36 rectifié, 43 rectifié, 46 rectifié, 50 rectifié, 87 rectifié, 12, 11, 10, 14, 13, 5, 6, 7, 22, 44, 47, 23, 77, 59, 67, 78, 79, 15, 88, 68, 39, 69, 80, 81, 82, 70, 83 rectifié, 71, 24 et 72 rectifié
- Article 2
- Amendements nos 40, 93 et 73 rectifié
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 74
- Article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Verdissement des flottes automobiles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention des ingérences étrangères en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendement no 33
- M. Sacha Houlié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité, de la francophonie et des Français de l’étranger
- Amendements nos 112, 113 et 114
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Reconnaître le bénévolat de sécurité civile
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la ville et de la citoyenneté
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 7 et 84
- Article 2
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Mme Sandra Regol
- Amendements nos 70 et 19
- Après l’article 6
- Rappel au règlement
- Article 8
- M. Philippe Schreck
- Amendement no 71 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 35
- Article 9
- Article 10
- Article 12
- M. Julien Rancoule
- Amendement no 38
- Après l’article 12
- Amendement no 3
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 22
- Article 13 bis
- Article 14 A
- Amendement no 74
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 34
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendement no 57
- Article 19
- Amendement no 69
- Après l’article 19
- Amendement no 48 rectifié
- Article 19 bis
- Après l’article 19 bis
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 bis (suite)
- Amendements nos 32 et 39, 45, 79
- Article 20
- Amendements nos 66, 83
- Article 1er
- Explication de vote
- Vote sur l’ensemble
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Ouverture du dispositif de réduction d’activité aux moniteurs de ski stagiaires
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Réemploi des véhicules au service des mobilités durables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
- 2. Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Charles Sitzenstuhl
- Mme Edwige Diaz
- M. François Ruffin
- M. Dominique Potier
- M. Charles Fournier
- Amendements nos 162, 85, 75, 116, 102, 43, 145, 203, 141, 171, 178, 187 et 190
- Sous-amendements nos 204 et 207
- Amendements nos 46, 173, 7, 10, 8, 9, 117, 125, 175, 140, 188, 191, 11, 12, 13, 14, 176, 144, 48, 91, 126, 183, 189 et 192
- Sous-amendement no 201
- Amendements nos 71, 163, 146 et 51, 65
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Questions orales sans débat
- Centres experts en santé mentale
- Scolarisation des enfants handicapés
- Centres sociaux dans l’Aisne
- Centres sociaux
- Psychiatrie publique à Tours
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Fermeture de classes en Haute-Vienne
- Fermeture de classes dans le Cantal
- Carte scolaire de la rentrée 2024
- Fermeture de classes
- Réforme du collège
- Moyens alloués aux collèges
- Formation des aidants numérique en Seine-et-Marne
- Départ de la société Air Liquide
- Avenir de l’hydroélectricité
- Centrale nucléaire du Blayais
- Stratégie énergétique
- Apiculture
- Prime de fidélisation territoriale
- Aide humanitaire au Soudan
- Inscription sur les listes électorales
- Navette Toulouse-Orly
- MaPrimeRénov’
- Échangeur de l’autoroute A21
- Tunnel routier du col de Tende
- Exposition aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
- Autoroute A31 bis
- RER basco-landais
- Entretien des sentiers pédestres
- Nuisances aériennes
- Situation du logement à La Réunion
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Sécurité des élus locaux et protection des maires
- Discussion des articles (suite)
- Article 14 (suite)
- Amendement no 96
- Mme Violette Spillebout, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 1, 25, 26, 27 et 42
- Sous-amendement no 132
- Amendements nos 28 et 29
- Sous-amendement no 129
- Amendement no 86
- Sous-amendement no 128
- Amendement no 2
- Article 15
- Article 16
- Article 17
- Amendement no 98
- Article 18
- M. Thibaut François
- Amendements nos 43, 119 et 10
- Article 19
- M. Thibaut François
- M. Marc Le Fur
- Amendement no 60
- Après l’article 19
- Rappel au règlement
- Après l’article 19 (suite)
- Titre
- Article 14 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Rénovation de l’habitat dégradé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 12 (suite)
- Amendement no 281
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
- Amendements nos 285 et 317
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendement no 348
- Articles 12 bis et 12 ter
- Article 13
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 9
- M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 151 et 349
- Après l’article 13
- Amendement no 153
- Articles 13 bis et 14
- Après l’article 14
- Amendement no 258 rectifié
- Sous-amendement no 365 rectifié
- Amendement no 334
- Article 15
- Amendement no 336
- Après l’article 15
- Articles 16 et 17
- Après l’article 17
- Amendements nos 76 rectifié, 81 et 95
- Après l’article 12 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mort d’Alexandra et mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Mobilisation des agriculteurs
- Augmentation des prix de l’énergie
- Mobilisation des agriculteurs
- Mort d’Alexandra et mobilisation des agriculteurs
- Négociations commerciales et revenu agricole
- Hausse des prix de l’électricité
- Projet Pycasso dans le bassin de Lacq
- Financement des établissements scolaires privés
- Recrutement des médecins
- Situation des pêcheurs
- Situation des pêcheurs
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Hausse des prix de l’électricité
- 2. Rénovation de l’habitat dégradé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 8
- Amendement no 123
- M. Lionel Royer-Perreaut, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
- Amendement no 125
- M. Guillaume Vuilletet, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 211, 355, 344, 117 et 119
- Article 8 bis
- Amendement no 338
- Après l’article 8 bis
- Article 8 ter
- Après l’article 8 ter
- Amendement no 213
- Sous-amendement no 353
- Amendements nos 186 rectifié et 173
- Article 8 quater
- Article 9
- M. Alexandre Vincendet
- Amendement no 121
- Après l’article 9
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Article 9 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 9 ter
- Article 10
- M. Michel Guiniot
- M. Alexandre Vincendet
- Amendements nos 7, 124, 195 et 217
- Sous-amendement no 372
- Après l’article 10
- Amendement no 287
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Après l’article 8
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Aisne (3e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)