M. Stéphane Travert

Ensemble pour la République Apparenté au groupe

Manche (3^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Réélu le 18 juin 2017 - Mandat du 17 novembre 2018 (reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Réélu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juillet 2017 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Président
    - Commission des affaires économiques
      - Du 14 février 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 1er juin 2023 au 9 juin 2024
      - Du 1er mars 2023 au 26 mai 2023
      - Du 29 novembre 2022 au 27 février 2023
      - Du 10 novembre 2022 au 24 novembre 2022
      - Du 3 novembre 2022 au 8 novembre 2022
      - Du 30 juin 2022 au 31 octobre 2022
      - Du 21 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 27 mai 2023 au 31 mai 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 28 février 2023 au 28 février 2023
      - Du 25 novembre 2022 au 28 novembre 2022
      - Du 25 janvier 2017 au 25 janvier 2017
    - Commission des affaires sociales
      - Du 9 novembre 2022 au 9 novembre 2022
      - Du 1er novembre 2022 au 2 novembre 2022
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 20 novembre 2018 au 20 janvier 2020
      - Du 28 juin 2012 au 1er août 2012
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 29 juin 2017 au 21 juillet 2017
      - Du 26 janvier 2017 au 20 juin 2017
      - Du 3 août 2012 au 24 janvier 2017
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteur thématique
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 16 décembre 2014 au 7 août 2015
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l’épidémie de covid-19
      - Du 9 mai 2020 au 10 mai 2020
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
      - Du 2 septembre 2014 au 18 août 2015
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
      - Du 9 avril 2019 au 25 septembre 2019
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
      - Du 5 avril 2019 au 25 septembre 2019
    - Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
      - Du 17 juin 2016 au 20 décembre 2016
    - Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité
      - Du 26 septembre 2014 au 5 mars 2015
    - Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire
      - Du 18 décembre 2013 au 30 octobre 2014
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Groupe de travail concernant le bilan de la séparation de la vente et du conseil en matière de produits phytopharmaceutiques
      - Du 12 avril 2023 au 12 juillet 2023
    - Mission d'information sur le secteur coopératif dans le domaine agricole
      - Du 3 novembre 2021 au 21 juin 2022
    - Marché de l'art
      - Du 6 avril 2016 au 16 novembre 2016
    - Mission d’information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
      - Du 20 juillet 2021 au 8 décembre 2021
    - Mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financement
      - Du 24 juin 2020 au 17 décembre 2020
  - Membre
    - Groupe de travail sur la décentralisation
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Mission d'information sur le statut de l'élu local
      - Du 19 juillet 2023 au 11 janvier 2024
    - Groupe de travail concernant le bilan de la séparation de la vente et du conseil en matière de produits phytopharmaceutiques
      - Du 12 avril 2023 au 12 juillet 2023
    - Mission d'information sur le secteur coopératif dans le domaine agricole
      - Du 3 novembre 2021 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur le continuum sécurité-développement
      - Du 5 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Marché de l'art
      - Du 20 janvier 2016 au 16 novembre 2016
    - Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
      - Du 13 janvier 2015 au 15 juillet 2015
    - Mission d’information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
      - Du 7 juillet 2021 au 8 décembre 2021
    - Mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financement
      - Du 19 juin 2020 au 17 décembre 2020
    - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 15 octobre 2015 au 20 février 2017
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 21 décembre 2023 au 22 mai 2024
      - Du 13 juillet 2022 au 19 décembre 2023
      - Du 31 janvier 2019 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Îles anglo-normandes
      - Du 21 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Energies
      - Du 14 mars 2013 au 20 juin 2017
  - Secrétaire
    - Protection et développement du littoral
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Eau et biodiversité
      - Du 30 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Littoral
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 19 février 2021 au 21 juin 2022
    - Îles anglo-normandes
      - Du 8 mars 2023 au 9 juin 2024
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Autisme
      - Du 17 mars 2023 au 9 juin 2024
    - Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
      - Du 9 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Industrie du drone
      - Du 30 décembre 2014 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 24 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Energies
      - Du 15 février 2013 au 20 juin 2017
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 19 mai 2014 au 20 juin 2017
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Norvège
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Irlande
      - Du 7 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Finlande
      - Du 6 février 2019 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 6 février 2019 au 21 juin 2022
    - France-Irlande
      - Du 6 février 2019 au 21 juin 2022
      - Du 18 juillet 2012 au 20 juin 2017
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 6 février 2019 au 21 juin 2022
    - France-Macédoine du Nord
      - Du 6 mars 2019 au 21 juin 2022
    - France-Belgique
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Macédoine
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Norvège
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission supérieure du numérique et des postes
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 novembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 6 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Comité de bassin Seine-Normandie
      - Du 19 novembre 2020 au 21 juin 2022
    - Conseil supérieur de l'énergie
      - Du 21 septembre 2012 au 20 juin 2017

M. Stéphane Travert

Fonctions (archives)