-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Questions orales sans débat
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Enseignants du premier degré
- Établissements scolaires du Val-d’Oise
- Sécurité dans les écoles
- Avenir du football Français
- Signalisation autoroutière
- Accès aux moyens héliportés de secours en Lozère
- Réalisation de casernements
- Pollution de la vallée de l’Orbiel
- Projet « Révélation Lumière » de Noisy-le-Grand
- Transports en Île-de-France
- Aménagements ferroviaires au sud de Bordeaux
- Accès aux trains de nuit européens
- Centres de données en France
- Retraites des transporteurs aériens de Polynésie française
- Accès aux logements sociaux adaptés
- Crise du logement
- Fibromyalgie
- Financement des lignes aériennes d’aménagement du territoire
- Accès aux soins
- Transport en ambulance
- Accès aux soins
- Accueil des mineurs non accompagnés dans la Loire
- Égalité sociale à Mayotte
- Reconnaissance des optométristes
- Pharmacie dans les territoires ruraux
- Taxe d’habitation des établissements scolaires privés
- Site industrialo-portuaire de Salaise-Sablons
- Filière cidricole
- Maison d’arrêt de Rouen
- Situation de l’enseignement supérieur dans l’Est-Var
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 11 (suite)
- Amendement no 1249 rectifié
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Sous-amendements nos 1376, 1390 rectifié et 1369, 1397
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 160, 527, 842, 827, 393, 203, 323, 419, 485, 917, 145, 442, 897, 911, 1194, 794 et 1342
- Article 11 bis
- Mme Martine Etienne
- M. Jérôme Guedj
- Amendements nos 1212, 1213 et 1270
- Après l’article 11 bis
- Amendement no 790
- Article 11 ter
- Article 11 quater
- Article 11 quinquies
- Après l’article 11 quinquies
- Article 12
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 12
- Amendements nos 1035, 1290, 1037, 1295, 1072, 1291, 1036 et 1156, 1292
- Sous-amendement nos 1403, 1399
- Après l’article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 (suite)
- Amendements nos 54, 55
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Amendements nos 1309
- Sous-amendement no 1411
- Amendement no 52, 53
- Article 10
- Mme Martine Etienne
- M. Jérôme Guedj
- Amendements nos 144, 156, 441 et 910
- Après l’article 10
- Article 11
- M. Thibault Bazin
- M. Jérôme Guedj
- Amendements nos 948, 1316, 1315, 1271, 1283, 698 et 1160
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11
- Article 9 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 7
- Mme Martine Etienne
- M. Thibault Bazin
- M. Jérôme Guedj
- Mme Sandrine Dogor-Such
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Amendements nos 954, 957, 23, 1381, 1383 et 1384
- Sous-amendement no 1398
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1027, 994, 372, 678, 368, 675, 367, 673, 676, 366, 672, 373, 679, 370, 677, 329, 563 et 357
- Article 7 bis
- Mme Martine Etienne
- M. Jérôme Guedj
- Amendement no 863
- Article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Article 9
- Article 7
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Revalorisation du métier de secrétaire de mairie
- Discussion des articles
- Article 1er A
- M. Emmanuel Mandon
- M. Pierrick Berteloot
- Amendement no 62
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stanislas Guerini, ministre de la transformation et de la fonction publiques
- Amendements nos 123 rectifié, 130, 131, 132, 133, 134, 136, 137, 55, 56, 112, 110 et 122
- Après l’article 1er A
- Article 1er
- M. Pierrick Berteloot
- M. Francis Dubois
- Amendements nos 82, 135 et 57
- Article 2
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Francis Dubois
- M. Stanislas Guerini, ministre
- Amendements nos 59, 58 et 38
- Article 2 bis A
- Après l’article 2 bis A
- Article 2 bis
- Article 2 ter A
- M. David Taupiac
- Amendements nos 18, 47, 111 et 69
- Article 2 ter
- Amendement no 117
- Article 3
- M. Benoit Mournet
- Amendements nos 71 et 88
- Article 4
- M. Laurent Panifous
- Amendement no 72
- Article 5
- Amendement no 118
- Après l’article 5
- Article 1er A
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
- Présentation
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Première partie
- Seconde délibération
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
- Seconde partie
- Article 5 et état B
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué
- Amendements nos 12, 93, 92, 96, 94, 95, 97 et 192
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 191, 194, 44, 17, 45, 46, 16, 27, 29, 193, 19, 18, 104, 30, 31, 48, 47, 40, 177, 181, 183, 196, 197, 199, 124, 150, 134, 33, 53, 71, 103, 204, 102, 1, 55, 146, 144, 57, 58, 145, 127, 128, 164, 165, 162, 60, 32, 21, 188, 207, 62, 22, 34, 64, 63, 65, 66, 67, 69, 72, 73, 68, 190, 24, 139, 178, 184, 122, 26, 77, 125, 84, 123, 189, 202, 186, 195, 117, 133, 20, 120 et 90
- Article 6 et état C
- Article 7 et état D
- Article 8
- Amendement no 13
- Article 9
- Amendement no 14
- Article 10
- Amendements nos 113, 147, 148, 149 et 161
- Article 5 et état B
- Seconde délibération
- Article liminaire (seconde délibération)
- Amendement no 2
- Article 4 et état A (seconde délibération)
- Amendement no 3
- Article liminaire (seconde délibération)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Discussion générale
- M. Charles de Courson
- M. Louis Margueritte
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. David Guiraud
- Mme Véronique Louwagie
- M. Pascal Lecamp
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Lise Magnier
- Mme Christine Arrighi
- M. Jean-Marc Tellier
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Marina Ferrari
- M. François Jolivet
- M. Tematai Le Gayic
- Mme Perrine Goulet
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Prix Nobel de physique 2023
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique de sécurité
- Création de brigades de gendarmerie
- Punaises de lit
- Crise du logement
- Lutte contre l’endométriose
- Situation des Ehpad
- Liquidation d’Air Guyane
- Situation en Arménie et dans le Haut-Karabakh
- Politique éducative
- Pénurie d’eau à Mayotte
- Avenir de la pêche
- Menaces contre les élus
- Détaxe du gazole non routier
- Crise du logement
- Glyphosate
- Prix de l’énergie
- Filière laitière
- Antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Éducation à la sexualité
- Prix du carburant pour les marins-pêcheurs
- Lutte contre les punaises de lit
- Plan de lutte contre le harcèlement solaire
- Réautorisation du glyphosate
- Suppression des moyens alloués aux Sdis
- Financement des chambres de métiers et de l’artisanat
- Plan d’accessibilité des commerces de proximité
- Pénurie de vaccins contre la bronchiolite
- Fermeture de services des urgences
- 3. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 bis
- Article 9
- M. Didier Le Gac
- M. Thibault Bazin
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 693, 1103, 1632, 1800, 79, 1002, 1085, 469 et 1757
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 68, 1715, 1744, 1745, 1743, 1752, 1746, 1747, 1386, 1748, 470 et 1089
- Après l’article 9
- Amendements nos 1802 rectifié, 1504 et 1965 (deuxième rectification)
- Article 9 bis
- Amendements nos 1385, 1384 et 1692
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1463
- Après l’article 10
- Article 10 bis
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières
- 2. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Sophie Blanc
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Elie Califer
- M. Davy Rimane
- Amendement no 65 rectifié
- Sous-amendement no 66
- Amendements nos 34 et 48
- Sous-amendement no 62
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Caroline Parmentier
- Amendements nos 46 et 1
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 13
- Article 4
- Après l’article 4
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Puy-de-Dôme (2e circonscription)
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