• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83279 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83199 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83198 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83197 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : cérémonie d'hommage aux soldats français ayant participé aux opérations de paix

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 10 janvier 2006

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  Question écrite n° 82890 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : radars

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 10 janvier 2006

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  Question écrite n° 82889 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : bioéthique

  Titre : déontologie

  Question sans réponse
• 10 janvier 2006

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  Question écrite n° 82888 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Rwanda

  Question sans réponse
• 10 janvier 2006

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  Question écrite n° 82887 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Question sans réponse
• 10 janvier 2006

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  Question écrite n° 82886 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 10 janvier 2006

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  Question écrite n° 82885 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Question sans réponse