M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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1er novembre 2005

Question écrite n° 76760 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : perspectives

Réponse publiée le 31 janvier 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76758 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 décembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 76757 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 20 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76400 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76399 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76398 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76397 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 21 février 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76396 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76395 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76394 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : baux

Titre : loyers

Réponse publiée le 7 février 2006

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