• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54620 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54231 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54230 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : RFF

  Question sans réponse
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54229 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54228 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : carte

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54050 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54047 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54046 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54045 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 21 décembre 2004

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  Question écrite n° 54044 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Corée du Sud

  Réponse publiée le 1er mars 2005