M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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27 juillet 2004

Question écrite n° 44790 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : contrats jeunes

Réponse publiée le 7 septembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44789 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : contrats jeunes

Réponse publiée le 24 août 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44788 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 3 janvier 2006
27 juillet 2004

Question écrite n° 44787 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : brevet des collèges

Réponse publiée le 19 octobre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44786 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 4 janvier 2005
27 juillet 2004

Question écrite n° 44720 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : travail

Titre : licenciement

Réponse publiée le 19 octobre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44718 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 2 novembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44717 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 23 novembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44712 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : étrangers

Titre : expulsion

Réponse publiée le 28 septembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44711 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : organisations internationales

Titre : OMC

Réponse publiée le 28 septembre 2004

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