M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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20 juillet 2004

Question écrite n° 44196 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 15 février 2005
20 juillet 2004

Question écrite n° 44195 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 15 février 2005
20 juillet 2004

Question écrite n° 44194 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Réponse publiée le 30 novembre 2004
20 juillet 2004

Question écrite n° 44193 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question sans réponse
20 juillet 2004

Question écrite n° 44192 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 5 octobre 2004
20 juillet 2004

Question écrite n° 44191 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Haïti

Réponse publiée le 7 septembre 2004
20 juillet 2004

Question écrite n° 44086 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : emploi

Titre : cumul emploi retraite

Réponse publiée le 14 décembre 2004
20 juillet 2004

Question écrite n° 43958 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille d'honneur régionale, départementale et communale

Question sans réponse
20 juillet 2004

Question écrite n° 43957 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 21 septembre 2004
20 juillet 2004

Question écrite n° 43956 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 7 septembre 2004

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