• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13490 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13489 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : emblèmes

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13377 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13352 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13351 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'examens

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13350 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement

  Titre : carte scolaire

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13349 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13348 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13327 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13313 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Union européenne

  Titre : droit communautaire

  Réponse publiée le 14 avril 2003