• 24 janvier 2000

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  Question écrite n° 40584 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : travail

  Titre : travail de nuit

  Question sans réponse
• 24 janvier 2000

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  Question écrite n° 40583 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : syndicats

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse
• 24 janvier 2000

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  Question écrite n° 40582 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Parlement

  Titre : Assemblée nationale

  Question sans réponse
• 17 janvier 2000

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  Question écrite n° 40310 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : cercle national des armées

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 17 janvier 2000

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  Question écrite n° 40306 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : fêtes

  Réponse publiée le 14 février 2000
• 17 janvier 2000

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  Question écrite n° 40305 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 6 mars 2000
• 17 janvier 2000

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  Question écrite n° 40304 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 28 février 2000
• 17 janvier 2000

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  Question écrite n° 40209 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 6 mars 2000
• 17 janvier 2000

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  Question écrite n° 40208 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 17 janvier 2000

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  Question écrite n° 40202 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 29 mai 2000